Publications

Nom Catégories Date de publication
Liste des délibérations du 6 septembre 2022 Liste des délibérations le 08/09/2022
79-2022 Abattage de peupliers aux Iles de Payré (inférieur à 40 000 € HT) Décisions du Président le 05/09/2022
78-2022 Convention de partenariat avec l’EPIC Office de Tourisme Sud Vienne Poitou Décisions du Président le 05/09/2022
77-2022 Prestation d’abonnement aux services d’information juridique et d’aide à la décision de SVP (inférieur à 40 000 € HT) Décisions du Président le 05/09/2022
76-2022 Convention pour l’enseignement de la natation à l’école primaire Décisions du Président le 05/09/2022
Avis de publicité Communication des services le 05/09/2022
75-2022 Convention d’utilisation de salles appartenant à la SCIC « la Grange ouverte » à Romagne pour organiser des Assises de territoire dans le cadre du Projet de Territoire, à l’attention des élus du Civraisien en Poitou, des acteurs du territoire.... Décisions du Président le 30/08/2022
Convocation Conseil Communautaire du 6 septembre 2022 Convocation Conseil Communautaire le 30/08/2022
74-2022 Convention d’utilisation de la salle des fêtes de Chaunay afin d’organiser l’atelier avec les élus sur le partage des compétences communes / intercommunalité dans le cadre du nouveau projet politique de territoire Décisions du Président le 26/08/2022
73-2022 Convention d’animation des Temps d’Activités Périscolaire (TAP) par des animateurs non municipaux dans le cadre de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires Décisions du Président le 26/08/2022

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