Les commissions

Afin de recevoir, d'analyser et d'instruire les dossiers de manière réfléchie et concertée, la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou dispose de 15 commissions thématiques toutes présidées par un Vice-Président assisté d'un groupe d'élus au conseil communautaire. 

En voici une brève présentation :

Commission Finances et Affaires Juridiques

Présidée par Rémy Coopman, 1er Vice-président,
C
onseiller communautaire délégué à la commande publique : Roland Latu
assisté de : François Audoux, Vincent Béguier, Philippe Bellin, Josette Colas, Joel Lafrechoux, Pascal Lecamp, Jean-Marie Peigné, Frédéric Texier.

Référent technique : Michael Meynier

Commission Finances et Affaires Juridiques : un budget maitrisé pour une gestion financière qui prépare l’avenir

La commission gère un budget global de 36 M d'Euros tous budgets confondus en lien avec les autres commissions. La commission s'est fixée quatre grands principes :  bonne gestion (dépenses soutenables et fiscalité acceptable), approche humaine (maintenir et contenir les dépenses de personnel), solidarité (laisser du temps pour harmoniser les habitudes suite à la fusion et aider les communes en difficulté), approche économique (soutenir les activités existantes et faire émerger de nouvelles actions de manière lisible et équitable).

Commission Politiques Contractuelles

Présidée par Vincent Béguier, 2ème Vice-président,
assisté de : Patrice Bosseboeuf, Daniel Deschamps, Pascal Lecamp, Laëtitia Pouvreau, Frédéric Texier​.

Référent technique : Francis Souchaud

Commission Politiques Contracuelles : une politique de projets soutenue par les partenaires institutionnels

L'objectif de la commission est de présenter un certain nombre de dossiers d'investissements communautaires et communaux aux partenaires institutionnels que sont le Département, la Région, l'Etat, l'Europe, en vue de soutiens financiers. Une trentaine d'opérations ont été retenues par la commission sur la période 2018-2020, pour un budget prévisionnel de 14 M d'Euros. Elles portent sur 6 grands axes : l'accès aux services publics et aux soins, le développement de l'attractivité, la revitalisation des centres bourg, la mobilité, la cohésion sociale et la transition écologique et enfin la voirie.

 

Commission Développement économique

Présidée par Pascal Lecamp, 3ème Vice-président, 
assisté de : Jacques Augris, Vincent Béguier, Gilles Bosseboeuf, Daniel Deschamps, Joël Lafrechoux, Jean-Marie Peigné, Guy Sauvaitre, Roselyne Texèdre, Jean-Guy Valette.

Référent technique : Marion Saulnier

Commission Développement économique : au service de l’attractivité du territoire

Dans le cadre de la loi NOTRe, la politique économique est partagée entre la Région et la communauté de communes qui garde cependant ses spécificités dans le cadre d’un règlement d’intervention sur les aides économiques.
Depuis la fusion, la commission a élaboré un diagnostic en rencontrant les acteurs institutionnels, en particulier les chambres consulaires afin de mettre en oeuvre sa stratégie de développement économique. Elle a un rôle d'animation entre des réseaux d'entreprises et les porteurs de projet .
Elle mène une vraie réflexion sur les zones d'activités en raison des directives du SCoT et du PLUi, sur les potentialités de développementdes circuits-courts de proximité,  développe un projet d'espace de travail partagé, dit Tiers-Lieu, à Couhé - Valence en Poitou et a  mis en place la Maison des entreprises qui sert de  porte d’entrée unique pour les entrepreneurs du territoire, en collaboration avec la Chambre de Commerce et d’Industrie, la Chambre des Métiers et de l’Artisanat et la Chambre d’Agriculture : située 8 rue hemmor 86700 Couhé — Valence-en-Poitou

Commission Vie associative

Elle est présidée par Lydie Noirault, 4ème Vice-présidente, 

assistée de : Jacky Beau, Marie-Claude Cheminet, Bénédicte Filllatre, Gilbert Jaladeau, Jean-Pierre Maury, Jean-Michel Mercier, René Morisset, Martine Mousserion, Jacques Niort.

Référent technique : Jérôme Mémin

Commission Vie associative :  un règlement d’intervention au service du tissu associatif du Civraisien en Poitou

Le rôle de la commission est d'instruire des dossiers de demande de subvention présentés par des associations sportives, culturelles, de loisirs et sociales de rayonnement communautaire, en fonction du règlement d’attribution des aides financières, établi au cours de l’année 2018.

Ces subventions peuvent être ponctuelles ou annuelles. Au-delà d’une certaine somme, des conventions d’objectifs annuelles ou pluriannuelles (3 ans) sont établies entre la collectivité et l’association.

Elle peut aussi apporter un soutien technique et/ou logistique aux associations qui constituent un dossier de demande de subvention pour le Département, la Région, l'Etat....

La commission travaille en partenariat avec d'autres commissions (finances, social, Enfance/Jeunesse, Culture et Sports, économique, ...) et se réunit 5 à 7 fois par an.

Commission Urbanisme / Habitat

Présidé par François Bock, 5ème Vice-président, 
assisté de : Gilles Bosseboeuf, Jean-Claude Bosseboeuf, Jean-Luc Chauvergne, Marie-Claude Cheminet, Laurent Doret, Bénédicte Fillatre, Alain Fonteneau, Louis-Marie Grollier, Roland Latu, Jean-Pierre Maury, Anthony Meunier, René Morisset, Jean-Marie Peigné, Roland Thévenet.

Référent technique : Marion Martin

Commission Urbanisme et Habitat : le PLUI un outil incontournable pour l’aménagement du territoire du Civraisien en Poitou

Le rôle majeur de la Commission Urbanisme est de suivre l’élaboration et la mise en œuvre du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi). Ce document définit le projet de territoire de la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou pour les 15 ans à venir. Il tend à répondre aux enjeux actuels et futurs du Civraisien, en définissant la politique d’aménagement en matière de développement économique, de déplacement, d’habitat ou encore d’environnement.

Cette commission a aussi pour vocation l'évolution des documents d'urbanisme locaux dans l'attente de l'approbation du PLUI.

Enfin, la réflexion autour de l’instruction des documents d’urbanisme, la gestion du droit de préemption sur les zones communautaires, le suivi de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT), avec lequel le PLUi doit être compatible, ou encore l’organisation et l’évolution du service urbanisme sont des missions de la commission. 

Commission CIAS

Présidée par Guy Sauvaître, 6ème Vice-président, en charge du CIAS
assisté de : Philippe Bellin, François Bock, Françoise Dupuy, Michael Ecalle, Claudie Mémin, Murielle Phélippon. 

Référent technique : Sébastien Hyacinthe, directeur du CIAS

 

La commission CIAS (Conseil Intercommunal d'Action Sociale) a été créée au 1er janvier 2017 suite à la prise de la compétence optionnelle Action Sociale par la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou. 

Elle est gestionnaire des établissements et services sociaux et médico-sociaux publics territoriaux sur les communes de : 
- Couhé Valence-en-Poitou : 1 EHPAD de 73 places et 8 logements Autonomie
- Chaunay : 1 EHPAD de 50 places intégrant une Unité de Vie Protégée et une place d’hébergement temporaire, une Résidence Autonomie de 50 places, une cuisine centrale et un service de portage de repas à domicile.

 

 

Commission Déchets Ménagers assimilés / Numérique / PCAET / économie circulaire

Présidée par Frédéric Texier, 7ème Vice-président, 
Conseiller communautaire délégué aux déchets ménagers et assimilés : François Audoux,
assistés de : Vincent Béguier, Sylvie Coquilleau, Laurent Doret, Jean-Claude Gauthier, Jules Girardeau, Roland Latu, Nadine Mémin, Philippe Moignier, Roland Thévenet, Jean-Guy Valette.

Référent technique : Christophe Desbancs

Commission Déchets Ménagers assimilés / Numérique / PCAET / économie circulaire : air/eau/déchets/numérique : les 4 éléments indispensables à la vie quotidienne des Civraisiens

Elle va mettre en œuvre les actions définies dans le PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial 2020-2026) autour de 5 axes stratégiques : vivre et travailler dans des bâtiments sains et économes, développer et utiliser les énergies renouvelables de notre territoire, préserver nos ressources naturelles, se déplacer sobrement sur notre territoire, tendre vers un territoire zéro déchet. Elle gère les déchets ménagers du Gencéen et travaille avec le SIMER pour la gestion des déchets ménagers sur les territoires du Civraisien/Charlois et de la Région de Couhé. Elle lance des campagnes d ’actions et de communication volontariste pour la réduction de la production de déchets et pour encourager le tri  (développement du compostage, tarification incitative, ...). Elle suit et et développe les actions d’Economie Circulaire engagées sur le territoire.

La commission Numérique s'emploie à optimiser les systèmes informatiques de la communautés de communes. Elle mène un travail de fond  pour faire évoluer et sécuriser le système informatique de la collectivité. Parallèlement, la commission travaille avec le Conseil Départemental, dans le cadre du SDTAN qui vise à améliorer la qualité du réseau Internet et à préparer l'arrivée de la fibre à Civray. Enfin, elle s'associe au Département pour obtenir une meilleure couverture en téléphonie mobile.

 

Commission Culture et Sports

Présidée par Jean-Michel Mercier, 8ème Vice-président, 
Conseiller communautaire délégué au Sport : Jean-Pierre Bernard,
assistés de : François Audoux, Gwenaëlle Augry, Jean-Claude Biarnais, Patrice Bosseboeuf, Emmanuel Brunet, Déborah Deforges, Michael Ecalle Jean-Pierre Maury, Nadine Mémin, Murielle Phélippon, Sophie Vergnaud.

Référent technique : Christophe Quéraux

Commission Culture et Sports : des équipements de qualité sur tout le territoire

Elle a pour objectif de définir les besoins du territoire afin de faciliter l'accès des habitants à la culture et aux sports. Elle travaille de manière transversale avec la commission Associations et la commission Bâtiments. Après quatre réunions de bilan, la commission a défini quelques axes prioritaires d'investissements, en considérant toujours l'intérêt communautaire de chaque équipement. Un schéma directeur est en cours d’élaboration afin de définir un programme pluriannuel d‘investissement sur les 5 prochaines années. L’objectif majeur étant de permettre aux habitants d’accéder à des équipements conformes, sécurisés et accessibles pour la pratique des activités sportives et culturelles de qualité.

Commission Ressources Humaines

Présidée par Claudie Mémin, 9ème Vice-présidente,
Conseiller communautaire délégué aux instances paritaires : Josette Colas
assistés de : Ginette Bouyer, Françoise Dupuy, Gilbert Jaladeau, Lydie Noirault, Sophie Vergnaud. 

Référent technique : Isabelle Ortega et Mathilde Drouet

Commission Ressources Humaines : une gestion des ressources humaines harmonisée pour le bon fonctionnement de la collectivité

La commission prend en charge l'organisation et la gestion du personnel de la Communauté de Communes qui s'élève à 109 agents.
Elle met en place un règlement intérieur, propose une organisation du temps de travail, rédige un document unique sur les risques professionnels, et élabore un organigramme avec une administration générale des services et des ressources humaines qui coordonne 5 pôles : Cohésion sociale et solidarité territoriale, Environnement et développement, Ressources et prospectives, Aménagement de l'espace et Développement et attractivité.

 

Commission Enfance-Jeunesse

Elle est présidée par Martine Mousserion, 10 ème Vice-présidente,
assistée de : Gwenaëlle Augry, Jacky Beau, Patricia Chaumillon, Déborah Deforges, Laurent Doret, Jean-Pierre Maury, Nadine Mémin, Thierry Neel, Laetitia Pouvreau, Isabelle Surreaux

Référent technique : Sandrine Le Guillou

« Harmoniser sans uniformiser », est la mission actuelle de la commission qui essaie de trouver des passerelles entre les différentes formes d'exploitation des structures d'accueil existantes pour la Petite Enfance et Enfance-Jeunesse, à savoir associative avec Mille Bulles à Gençay, à la fois communautaire et associative à Couhé, avec Pic et Plume pour la petite enfance, et totalement communautaire à Civray. Plusieurs réunions ont eu lieu à travers le territoire, des rencontres avec les parents, avec la CAF, afin d'être toujours plus en adéquation avec les attentes des habitants. La commission travaille de manière transversale avec les commissions Associations, Action Sociale, Finances et Ressources Humaines.

En ce qui concerne les relations internationales, il s'agit pour l'instant d'une activité de veille et d'écoute en participant aux différentes assemblées des comités de jumelage.

 

Commission Cohésion Sociale / Santé / Mobilité

Présidée par Sylvie Coquilleau, 11ème Vice-présidente, 
Conseiller communautaire délégué à la santé : Françoise Dupuy
assistées de : Jean-Claude Biarnais, Gilles Bosseboeuf, Jean-Louis Bourriaux, Ginette Bouyer, Déborah Deforges, Bénédicte Fillatre, Laetitia Pouvreau, Isabelle Surreaux

Référents techniques : Paul Crémoux et Isabelle Ortega

Commission Cohésion Sociale, Santé, Mobilité : une commission transversale pour des actions au service du développement local et des habitants

La commission se réunit au minimum 4 fois par an pour débattre de tous les sujets qui la concernent. 

La cohésion sociale est ensemble de processus complexes individuels et collectifs ayant pour but le maintien de l'égalité des chances et des conditions, l'équité, l'accès aux droits fondamentaux et bien-être économique et social des individus. Plusieurs domaines de compétences sont donc mis en oeuvre : politique du logement et cadre de vie,  gestion du transport scolaire, des passerelles avec la compétence enfance-jeunesse et le soutien du développement associatif (animation de la vie sociale), l'insertion sociale et socio-professionnelle des individus, et l'action sociale d'intérêt communautaire regroupant la gestion des maisons de santé, des maisons des services au public, de la Maison d'Accueil Familial. 

Dans le détail, la commission gère notamment le suivi (pilotage, stratégie) de la Convention Territoriale Globale (transversal au champ de la cohésion sociale et enfance jeunesse), et travaille avec les associations sociales Cicérone à Civray (agrément EVS),l'Escale à Couhé et Mille Bulles (agrément CSC) à Gençay. Elle gère, dans les domaines de la lutte contre les inégalités territoriales en santé, le Contrat Local de Santé (suivi, pilotage, stratégie), ainsi que les relations avec la MSA en ce qui concerne les aînés (isolement, soutien aux aidants...). En complémentarité, la commission assure le suivi de la Maison d'Accueil Familial de Surin, ainsi que les installations des professionnels de santé au sein de la Maison Médicale de Charroux et la Maison de Santé Pluridisciplinaire (agrément ARS) de Civray. La commission travaille activement sur les mobilités, en tant qu'Autorité Organisatrice de Niveau 2 pour coordonner les actions avec le Département et la Région pour les transports scolaires (maternel et primaire), et aux côtés de la plateforme départementale de mobilités (Mobi'Vienne) et des acteurs locaux sur les thématiques du court-voiturage, transport solidaire, auto-école sociale. La commission peut aussi se retrouver à travailler sur des questions connexes à la cohésion sociale : inclusion numérique avec le Département, Grenelle des violences conjugales, chartes et schémas structurants autres, etc. 

Commission Patrimoine Bâti et Naturel 

Présidée par Murielle Phélippon, 12ème Vice-présidente
Assistée de : Jean-Claude Bosseboeuf, Michael Ecalle, Gilbert Jaladeau, Gilbert Jarassier, Nadine Mémin, Anthony Meunier, Philippe Moignier, Thierry Neel, Roselyne Texèdre

Référent technique : Christophe Desbancs

La commision Patrimoine bâti et naturel a pour principales missions : 

- Entretenir et réhabiliter les bâtiments communautaires avec des objectifs liés aux économies d’énergie et d’amélioration de l’accessibilité soit près de 71 bâtiments représentant plus de 40 000 m²

- Gérer des espaces communautaires (Zones d'activités, espaces naturels)

- Suivre tous les travaux d’aménagements réalisés par la collectivité en lien avec les commissions thématiques

- Mettre en place une plateforme logistique d’utilisation de matériels communautaires dans le cadre de la mutualisation avec les communes

Commission Eaux / Assinissement et Rivières

Présidée par Philippe Bellin, 13 ème Vice-président, 
Conseiller communautaire délégué à la Charente : Thierry Neel, 
assisté de : Jean-Pierre Bernard, François Bock, Patrice Bosseboeuf, Jean-Louis Bourriaux, Emmanuel Brunet, Jean-Luc Chauvergne, Alain Fonteneau, Jean-Claude Gauthier, Louis-Marie Grollier, Anthony Meunier, Jean-Claude Provost.

Référent technique : Jérôme Mémin

Commission Eaux/Assainissement et Rivières :

Les missions principales de la commission « Eaux, assainissement et rivières » sont de mettre en œuvre et de garantir les compétences Eaux / assainissement et GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) sur l’ensemble du territoire du Civraisien en Poitou.

Le transfert de la compétence, à titre obligatoire, « eau potable et assainissement » aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, par la loi NOTRe, est entrée en vigueur au 1er janvier 2020.
En ce qui concerne la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou, ce transfert reste à la charge du Syndicat Mixte Eaux de Vienne – Siveer, antérieurement exploitant et gestionnaire des services d’eau potable et d’assainissement collectif et non-collectif.

La compétence « GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations », plus souvent dite « Compétence GEMAPI », est, en France, une compétence juridique nouvelle, exclusive et obligatoire, confiée à partir du 1ᵉʳ janvier 2018 aux EPCI à fiscalité propre.
Elle est mise en place pour assurer une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.
Selon le code de l’environnement, art. L.211-7, la compétence GEMAPI comprend quatre grandes missions (obligatoires) parmi les douze missions composant la politique de l’eau :

  1° Aménagement d’un bassin ou d’une fraction de bassin hydrographique
  2° Entretien et aménagement d’un cours d’eau, canal, lac ou plan d’eau, y compris les accès à ceux-ci
  5° Défense contre les inondations
  8° Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques et des zones humides ainsi que des formations boisées riveraines

Sur le territoire de la CC du Civraisien en Poitou, la collectivité gère en régie, par l'intermédiaire d'un service dédié, le SABAC (Service d'Aménagement du BAssin de la Charente), et conformément aux missions liées à la compétence GEMAPI, le bassin de La Charente et ses 26 affluents, soit plus de 250 km de berges, dans le Département de la Vienne.
La gestion de la vallée du Clain étant assurée par le Syndicat Mixte des Vallées du Clain Sud par délégation de la compétence GEMAPI. 

Commission Développement touristique

Présidée par Roselyne Texèdre, 14ème Vice-présidente,
Conseiller communautaire délégué aux hébergements touristiques : Isabelle Surreaux
assistée de  :  Gwenaëlle Augry, Jean-Claude Biarnais, Gilles Bosseboeuf, Jean-Louis Bourriaux, Déborah Deforges, Patricia Chaumillon, Jules Girardeau, Jean-Michel Mercier, Martine Mousserion, Jacques Niort, Jean-Guy Valette.​

Référent technique : Francis Souchaud et Cécile Baudry

Commission Tourisme : des équipements touristiques structurants fondés sur un patrimoine historique fort...

... gérés par la CCCP, fondés sur un patrimoine historique fort (abbayes), les zones récréatives de loisirs (Iles de Payré - Valence-en-Poitou, grottes du Chaffaud...), les hébergements (gîtes de groupe, village de chalet & maison de la nature). La commission a pour but de promouvoir le tourisme à travers l’ensemble du territoire.

La commission se réunit 5 à 6 fois par an et gère la Maison du Tourisme à Civray ainsi que les Accueils Touristiques de Charroux, Gençay et Couhé – Valence en Poitou.

Elle mène un certain nombre de projets faisant l'objet de contractualisations financières avec les collectivités locales, l'Etat et l'Europe tels que : la valorisation de l'Abbaye de Valence à Couhé – Valence en Poitou, le schéma d'information et de promotion touristique du Civraisien en Poitou, la révision du schéma d'aménagement des circuits de randonnées, l'aménagement de la Maison du Tourisme à Civray, les projets de géocaching Terrà Aventura et la valorisation de l'Abbaye de Charroux, projet phare de la collectivité avec un partenariat fort avec la DRAC, le Centre des Monuments Nationaux, le Département et la Région.

Commission Voirie

Présidée par Jacques Augris, 15ème Vice-président,
Conseiller communautaire délégué au fonctionnement voirie : Roland Thévenet
assistés de : Emmanuel Brunet, Jean-Luc Chauvergne, Marie-Claude Cheminet, Jean-Claude Gauthier, Jules Girardeau, Louis-Marie Grollier, Philippe Moigner, René Morisset, Jacques Niort, Jean-Claude Provost, Guy Sauvaitre

Référent technique : Christophe Desbancs

Commission Voirie : un équipement structurant pour une cohésion territoriale unie

L'objectif de la commission est de répondre aux besoins des 36 communes en répartissant équitablement les travaux voirie (investissement et fonctionnement), sur un réseau de 1 200 km. Cela passe bien-sûr par l'analyse des pratiques du Civraisien en Poitou pour ne pénaliser aucune commune. Chaque année, le programme des travaux à effectuer est défini par les communes membres (maire, référent voirie) et validé par la commission. La commission gère également la voirie des zones d'activités communautaires.